Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site SUR LE FIL l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Raison sociale : Blouse Code
- Forme juridique : SASU
- Capital social : 7000 €
- Siège social : 730 chemin de la Tournache 71850 Charnay-lès-Mâcon
- Immatriculation : RCS Mâcon 913043261
- Numéro SIRET : 91304326100027
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR48913043261
- Responsable de la publication : SANTOS-COTTIN Françoise
- Adresse e-mail de contact : contact@blouse-code.com
Objet du site
Le site SUR LE FIL propose un outil numérique d’analyse et de lecture de situation, vendu en ligne sous forme de produit digital.
Cet outil est conçu comme un support autonome de lecture, sans accompagnement, sans conseil personnalisé, sans suivi ni intervention humaine.
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : OVHcloud
- Raison sociale : OVH SAS
- Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
- Site web : www.ovhcloud.com
Accès au site
Le site est accessible à tout moment, sauf interruption programmée ou non, notamment pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable de toute interruption ou dysfonctionnement.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site, de sa structure à son contenu (textes, tableaux, outils, interfaces, dénominations, éléments graphiques), est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est strictement interdite.
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- ni un accompagnement professionnel ou thérapeutique.
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Données personnelles
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Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.